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EnglishL’élément principal de chaque licence d’exploitation, la turbine Equideus : Ø de couple : 200 mm permettant de faire des essais pourra être fournie au licencié à la signature du contrat.
L’élément principal de chaque licence d’exploitation, la turbine Equideus : Ø de couple : 200 mm permettant de faire des essais pourra être fournie au licencié à la signature du contrat.
LA SOCIETE effectuera un petit versement le jour de la signature.
Le présent contrat prendra effet à compter de sa signature par l’INVENTEUR. Il est conclu pour la durée de validité des brevets dans chaque pays où est accordée la licence.
Pendant la durée du contrat et à la demande de la société, celle-ci aura la possibilité de faire appel à l’INVENTEUR .
N. B. : le modèle du contrat de licence sera communiqué après le premier entretien.
